Gestion – prescriptions et aides

Informations et des aides à votre disposition

Dans notre espace de téléchargement, vous trouverez différentes sources d’information, différents documents d’orientation, exemples pratiques et différentes recommandations émis par l’association. Dans la mesure du possible, nous vous viendrons également en aide lors de situations graves, notamment dans le cadre de la communication en cas de crise.

Directives et aides domaine des adultes (OPAH-DSSI)

Directives et aides domaine enfant/jeuness (OPAH-DSSI)

directives et aides domaine enfant et jeunesse (OM-DIJ und APEA-DIJ)

Fichier AI canton de Berne (AI BE - OFAS)

Gestion de la qualité

Questions juridiques d'ordre général

Ressources humaines, systèmes de rémunération, droit du travail

Assurances des personnes et des biens

Transports

Description	Commentaire	Date
LPEP: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles	LPEP: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles	10.01.2023
LEO: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles des offres spécialisées séparée de l'ecole obligatoire	LEO: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles des offres spécialisées séparée de l'ecole obligatoire	25.11.2022
Documents et instruments de travail de l’organisme AI du canton de Berne sur le remboursement des frais liés à des mesures de réinsertion prises par des institutions	L’organisme AI du canton de Berne (AI BE) s’occupe de l’organisation des accords de prestations quant au remboursement des frais liés à des mesures de réinsertion prises par des institutions au nom de l’office fédéral des assurances sociales. L’organisme de l’AI chargé de la gestion des contrats convient de la collaboration avec le fournisseur de prestations par le biais d’un contrat et évalue la qualité de la collaboration ainsi que les mesures prises.	19.12.2019 (Stand)
Ebauche pour le Règlement relatif au fonds «Réserve de fonctionnement» de l’enseignement obligatoire spécialisé"	Ebauche pour le Règlement relatif au fonds «Réserve de fonctionnement» de l’enseignement obligatoire spécialisé. Ce règlement est obligatoire pour les établissement particulier de la scolarité obligatoire (scolarisation séparée) avec un convention des prestations avec l'INC.	09.03.2022
Ébauche de contrat de transport des élèves	Transports des élèves: Ébauche de contrat entre l’institution et une société de transport (version: 28.01.2019)	28.1.2019
Fiche d’information sur les minibus	Fiche d’information sur la conduite de minibus dans les institutions	30.12.2011
Formation continue ASTAG conducteurs/conductrices D1	Formation obligatoire pour les conducteurs/conductrices D1 conformément à l’ordonnance réglant l'admission des chauffeurs (en allemand)	26.09.2011
Inspection des dossiers	Présentation (en allemand) de Dr. H.-U. Zürcher, conseiller juridique chez SOCIALBERN - Inspection des dossiers	21.4.2015
Conservation des documents et archivage	Présentation (en allemand) de Dr. H.-U. Zürcher, conseiller juridique chez SOCIALBERN - Conservation des documents et archivage	21.4.2015
Site d’information et plan de pandémie du canton de Berne	Site d’information, plans et fiches d’information de la Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale sur le thème de la pandémie	19.12.2019 (Stand)

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